Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Association ASSP - Association Sauvetage secourisme Pontault-Roissy
Association loi 1901 déclarée le 1er JUIN 1006 auprès de la Sous-Prefecture de Meaux (77)
Numéro RNA : 42494213400018
Siège social : ASSP - LE NAUTIL
Route Départementale 21
77740 Pontault-Combault
Téléphone : 06.74.45.32.28
Email : contact.assp@gmail.com
Représentée par son président : Domique .D
2. Directeur de publication
Directeur de la publication : Damien .L
Responsable de la rédaction : Damien .L
3. Hébergement
Site hébergé par : OVHCloud
Adresse : 2 rue Kellermann
59 100 Roubaix
France
Téléphone : 09.72.10.10.07
Site web : OVHCloud
4. Propriété intellectuelle
Les contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) présents sur ce site sont la propriété exclusive de ASSP - Association Sauvetage secourisme Pontault-Roissy, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations collectées
via les formulaires de ce site sont destinées uniquement à l’association.
Responsable du traitement : ASSP - Association Sauvetage secourisme Pontault-Roissy
Finalité : gestion des contacts, inscriptions aux formations, suivi des bénévoles et adhérents.
Aucunes des informations collectées sont stocké en base de donnée.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données
en écrivant à : contact.assp@gmail.com.
6. Responsabilité
L’association ASSP - Association Sauvetage secourisme Pontault-Roissy s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou dysfonctionnements techniques.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’association ASSP - Association Sauvetage secourisme Pontault-Roissy décline toute responsabilité concernant leur contenu.
8. Droit applicable
Le présent site est régi par la loi française. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.
